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Bank vault interior

Des conseils financiers orientés business

Si les marchés financiers internationaux changent au gré des dynamiques de marché, notre mission demeure de vous aider à réaliser vos stratégies de financement et d’investissement en toutes circonstances. Pour ce faire, nos avocats suivent l’évolution des lois, des conditions de marché et des produits financiers, qu’ils mettent ensuite en perspective avec leurs connaissances juridiques locales et leur sens des affaires sectoriel, de façon à protéger pleinement vos intérêts.

Entreprises, institutions financières et gestionnaires de portefeuilles font appel à nos services pour leurs opérations financières majeures. Celles-ci vont de la création de véhicules d’investissement aux projets de financement à effet de levier, de titrisation ou de financement structuré, en passant par toute la chaîne de valeur des fonds, les opérations sur les marchés des capitaux d'emprunt et le financement de projet.

Nous intervenons également dans le cadre de tous ces types d’opération concernant des entreprises en difficulté. Nos dossiers ont souvent une dimension internationale, de grande envergure et peuvent ainsi présenter des difficultés propres aux secteurs et pays concernés.

Nous faisons tout notre possible pour vous aider à atteindre vos objectifs financiers, que vous soyez gestionnaire d’actifs, sponsor, investisseur, prêteur ou emprunteur.

 

“Je ne ferais appel à aucun autre cabinet – il est très facile de travailler avec eux. Ils savent sur quels points se battre ou faire des concessions et font toujours passer nos intérêts en priorité. Nous savons que nous pouvons les laisser mener les discussions, ce qui nous facilite les choses. ”

Chambers and Partners

L’évolution constante de la réglementation et des marchés est inévitable. Au fait des tendances et des nouvelles technologies, nous tenons compte de l’impact que ces changements peuvent avoir sur votre activité et résolvons les questions qui en découlent, afin de vous assister au mieux.  

D’autre part, nos conseils en matière de financement sont adaptés au pays, au secteur et aux produits concernés, et nous vous aidons à surmonter les obstacles juridiques, commerciaux et politiques des pays dans lesquels vous êtes présents.

Notre équipe versatile comptant plus de 700 avocats spécialisés est répartie au sein des principales places financières, de New York à Shanghai en passant par Londres et Singapour. Nous intervenons dans des dossiers de tout type et de toute envergure, tant nationaux qu’internationaux, y compris concernant de nouveaux marchés. Nous avons à notre actif des milliers d’opérations.

Comme en témoignent nos clients, nous avons le sens des affaires et nous évertuons à imaginer des solutions adaptées à leur activité.

En France

Vos enjeux

Quel que soit le type de financement que vous devez mettre en place ou (re)négocier, que vous soyez une banque, un fonds de dette, un investisseur ou une société (nationale ou internationale), vous avez besoin d’être accompagné tant dans la structuration de votre financement que dans sa mise en place, en France et/ou à l'étranger. Vos interrogations sont complexes et nécessitent une compréhension en amont de chaque dossier de manière à répondre à vos objectifs spécifiques. Qu'il s'agisse de la négociation et/ou de la rédaction de l'ensemble de la documentation de financement requise vos problématiques sont à la fois juridiques, opérationnelles et commerciales et notre équipe met ainsi à votre service toutes les compétences requises pour vous assister et conseiller à la lumière des enjeux juridiques de vos opérations.

Nos domaines d'intervention

Nos équipes vous conseillent sur l'ensemble des domaines suivants :

Financement d'acquisition (Leverage Finance) Mise en place aussi bien en France qu'à l'étranger de :

  • Financement senior / mezzanine,
  • Financement unitranche,
  • Financement dans le cadre d'offre publique (PtoP),
  • Restructuration de financement LBO.

Financement immobilier

  • Financement d'actifs immobiliers (commercial, habitation, logistique),
  • Financement de titres de sociétés immobilières (cotées ou non cotées),
  • Financement de construction (VEFA).

Financement de projet

  • Financements dans le secteur de l'énergie (solaire, éolien, hydro, géothermie, etc.),
  • Financement d'infrastructures en PPP et DSP (aéroports, universités, réseaux très haut débit, etc.).

Financement d'actifs

  • Aviation,
  • Shipping,
  • Équipements industriels.

Restructurations et opérations de haut de bilan

  • Restructuration de financements LBO ou immobiliers,
  • Conseil dans le cadre de procédures amiables (mandat ad hoc, conciliation),
  • Coordination avec nos équipes spécialisées (restructuring, corporate, fiscalité, contentieux).

Marchés de capitaux (Capital Markets)

  • Programmes d'émission de titres de créances (EMTN, TCN),
  • Emissions stand alone en droit français ou étranger (Schuldschein, NSV) en liaison avec nos bureaux étrangers.

Réglementation bancaire, financière et assurantielle (Regulatory)

  • Conseil sur les régulations européennes et américaines (AIFM, EMIR, MIFID 2, MIFIR, FATCA, Dodd-Frank),
  • Gestion des relations avec les autorités de supervision (AMF, ACPR) et les autorités professionnelles : préparation de dossiers d'agrément, contrôles et enquêtes des autorités,
  • Contentieux, en liaison avec les équipes spécialisés.

Dérivés

  • Conventions-cadre de place portant sur instruments financiers (ISDA, FBF, Euro-Master, GMRA),
  • Mise à jour par voie d'avenants (additif technique, Schedule EMIR),
  • Rédaction des confirmations (opérations structurées ou complexes, hedging).

Droit bancaire général (General Banking)

  • Emprunts bilatéraux ou syndiqués de type corporate,
  • Programmes d'affacturage.

Notre équipe

Compte-tenu du haut degré de technicité et de connaissance du marché attendu par nos clients, Notre équipe Finance & Projects en France est l'une des plus importantes du marché et compte près de 15 avocats spécialisés en Finance & Projets, dont 3 associés, au sein d'une équipe internationale de plus de 600 avocats. Chacun des associés et collaborateurs de l'équipe Finance & Projects est spécialisé dans un ou plusieurs des domaines d'intervention listés ci-dessus. Nous mettons bien sûr en place des équipes à compétences multiples pour tous les dossiers complexes, afin de traiter avec compétence et réactivité les problématiques de nos clients. Grâce au réseau intégré de bureaux présents sur les différentes places financières mondiales, nous accompagnons nos clients, français ou étrangers, au plus près de leurs enjeux.

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